Conseil #5- Parlons franchement des frais!

Qui dit acquisition immobilière, dit frais d’achat. Voyons quels sont ces coûts.

A-Taxe de mutation (aka taxe de bienvenue)

B-Notaire

C-Répartitions

D-TPS et TVQ (si applicable)

A-Taxe de mutation

Cette taxe est calculée sur le montant le plus haut entre le prix d’achat (avant taxes TPS et TVQ) et l’évaluation municipale. De plus, les taux varient. Pour une propriété d’une valeur de 50 900 $ et moins, il est de 0,5 %. De 50 900,01 $ à 254 400 $, le taux est de 1 %et il atteint 1,5 % pour les propriétés de 254 400,01 $ et plus.

Ces trois premières tranches ont été fixées par le gouvernement du Québec. Une municipalité a toutefois le droit de fixer un taux supérieur allant jusqu’à 3% pour les immeubles dépassant 500 000$. Ainsi, pour la ville de Mont-Tremblant, le taux est de 2 % pour les propriétés de 503 500,01 $ à 1 007 000 $ et de 2,5 % pour les propriétés de plus de 1 007 000,01 $. Attention, ces taux varient selon les villes. Renseignez-vous auprès de votre courtier.

B-Notaire

C’est à l’acheteur de choisir et de payer le notaire. Il faut compter entre 1 300$ et 2 500$ + taxes, dépendamment du travail exigé.

C-Répartitions

Lors de la signature, le notaire effectuera « les répartitions ». Il s’assurera que le vendeur a payé ce qu’il devait et que l’acheteur rembourse ce que le vendeur aurait payé en trop. Exemple : si les taxes sont de 5 000 $ par année, que le vendeur a déjà payé cette somme en totalité et que la transaction se passe le 1^erjuillet, l’acheteur remboursera 2 500 $ au vendeur.

D-TPS et TVQ

Ce sujet mérite à lui seul une chronique. Vous devrez donc attendre en avril pour en connaitre les secrets.

Bon calcul!